Editeur et webmaster du site :
Société : L’Atelier Hermann – EURL – 16 rue Maréchal Foch – 66000 PERPIGNAN – France
Capital social : 3000 euros
Téléphone: 06 81 08 98 47
Artisan d’Art
RCS : 879 895 845
RM : 660
Profession régie par : Circulaire n° 2007/007 du 26 avril 2007 portant charte de déontologie des conservateurs du patrimoine (fonction publique d’État et territoriale) et autres responsables scientifiques des musées de France pour l’application de l’article L.442-8 du Code du patrimoine Le code éthique de la confédération européenne des organisations de conservateurs-restaurateurs (ECCO, mars 2003) Le Code de déontologie de l’ICOM pour les musées (2006)
Droit sur l’œuvre et propriété intellectuelle
L’artiste reste propriétaire des droits d’auteur. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site appartiennent à leurs auteurs et à Atelier Hermann. Il est nécessaire d’avoir leur autorisation conjointe pour toute exploitation de ces droits.
Tous les éléments apparaissant sur le site sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques et tout autre droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou adaptation ne peuvent être faites sans l’autorisation d’Atelier Hermann.
Hébergeur : OVH.com – SAS RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00045 – 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France – hotline : 0 820 698 765 – email : support@ovh.com